Marque enregistrée - Marque en vigueur

POLEAUTO
POLEAUTO, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4138678
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2024
POLEAUTO de POLEAUTO

Présentation de la marque POLEAUTO

Déposée le 2 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLEAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POLEAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLEAUTO domicilié(e) ZI LA PLAINE - 47520 - LE PASSAGE D'AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 783 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLEAUTO, M. DELBOS Raymond domicilié(e) ZI LA PLAINE - 47520 - LE PASSAGE D'AGEN - France.

La marque POLEAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLEAUTO arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.


POLEAUTO, Société A Responsabilité Limitée - ZI LA PLAINE - 47520 - LE PASSAGE D'AGEN - France - SIREN 528783772


POLEAUTO, M. DELBOS Raymond - ZI LA PLAINE - 47520 - LE PASSAGE D'AGEN - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles.