Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pôle Véhicule du Futur Solutions pour véhicules & mobilités du futur
POLE VEHICULE DU FUTUR, Association Loi 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3573597
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/05/2028
Pôle Véhicule du Futur Solutions pour véhicules & mobilités du futur de POLE VEHICULE DU FUTUR

Présentation de la marque Pôle Véhicule du Futur Solutions pour véhicules & mobilités du futur

Déposée le 5 mai 2008 par la société POLE VEHICULE DU FUTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Pôle Véhicule du Futur Solutions pour véhicules & mobilités du futur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-24 du 13 juin 2008.

Le déposant est la société POLE VEHICULE DU FUTUR domicilié(e) 40 RUE MARC SEGUIN - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 585 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MORGULIS DUCRUEZ BRIGITTE domicilié(e) 40 RUE MARC SEGUIN - 68200 - MULHOUSE - France.

La marque Pôle Véhicule du Futur Solutions pour véhicules & mobilités du futur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pôle Véhicule du Futur Solutions pour véhicules & mobilités du futur arrivera à expiration en date du 5 mai 2028.

POLE VEHICULE DU FUTUR a également déposé les autres marques suivantes : PerfoEST , DINAMHySE , Liberté Egalité Mobilité


POLE VEHICULE DU FUTUR, Association Loi 1er Juillet 1901 - 40 RUE MARC SEGUIN - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 487585770


Mme MORGULIS DUCRUEZ BRIGITTE - 40 RUE MARC SEGUIN - 68200 - MULHOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681521 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-05-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magniques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; contrôleurs de vitesse, indicateurs de vitesse, appareils de navigation, ordinateurs de bord, enregistreurs kilométriques, régulateurs de voltage (produits ci-dessus appliqués aux véhicules) ;

Appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Sièges et garnitures intérieures (capitonnages) pour véhicules ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; analyse financière ; Consultation en matière financière dans le domaine des projets en lien avec les véhicules et mobilités du futur ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services d'appel radioélectrique (téléphone ou autres moyens de communication électroniques), transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission par satellite, toutes ces applications sont en lien avec les véhicules et mobilités du futur ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; Informations en matière de trafic, informations en matière de transport ; organisation de voyages, organisations d'excursion, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; controle technique de véhicules automobiles, dessin industriel, essai de matériaux, étude de projets techniques, ingénierie, recherche en matière de protection de l'environnement, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches en chimie, recherches en matière de protection de l'environnement, recherche en mécanique, recherches techniques, stylisme, essais de textiles, tous ces services sont appliqués aux véhicules et mobilités du futur ; Tous travaux d'ingénierie, d'études et recherche, de simulation, d'essais et tests dans les domaines de l'environnement moteur et pile à combustible, du confort dans l'habitacle des moyens de transport et de la sécurité des véhicules, des véhicules innovants, des systèmes et services de mobilité, des processus de conception, des matériaux et procédés. ;

Consultation en matière de sécurité.