Marque enregistrée - Marque en vigueur

Balisage VELO & VTT Electrique
POLE VAE, Association

Numéro de dépôt :
4205282
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2025
Balisage VELO & VTT Electrique de POLE VAE

Présentation de la marque Balisage VELO & VTT Electrique

Déposée le 26 août 2015 par POLE VAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Balisage VELO & VTT Electrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est POLE VAE, Association domicilié(e) 83 chemin de l'église - 05000 - PELLEAUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLE VAE, M. LECOMTE Benjamin domicilié(e) 83 chemin de l'église - 05000 - PELLEAUTIER - France.

La marque Balisage VELO & VTT Electrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balisage VELO & VTT Electrique arrivera à expiration en date du 26 août 2025.


POLE VAE, Association - 83 chemin de l'église - 05000 - PELLEAUTIER - France


POLE VAE, M. LECOMTE Benjamin - 83 chemin de l'église - 05000 - PELLEAUTIER - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Auto-collants consacrés aux tracés, chemins et itinéraires pour vélos et vtt électriques ;

Bornes et panneaux de signalisation d'indication non métalliques, non lumineux, non mécaniques, des tracés, chemins, routes et itinéraires pour vélos et vtt électriques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.