Marque expirée - Marque en non vigueur
AQUI PASS
Numéro de dépôt :
3380982
Date de dépôt :
13/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2015
Présentation de la marque AQUI PASS
Déposée le 13 septembre 2005 par la société Pôle Universitaire de Bordeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUI PASS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUI PASS est expirée depuis le 13 septembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43