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Marques déposées par l'association loi 1901 PÔLE TRACABILITE
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TR@CELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

TR@CELEC
PÔLE TRACABILITE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3521781
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2017
TR@CELEC de PÔLE TRACABILITE

Présentation de la marque TR@CELEC

Déposée le 17 septembre 2007 par l'association loi 1901 PÔLE TRACABILITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TR@CELEC »

Le déposant est l'association loi 1901 PÔLE TRACABILITE domicilié(e) 26 Rue Barthélémy DE LAFFEMAS,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 973 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GALLET domicilié(e) 206 Route des Sources,38630 VEYRINS-THUELLIN - 38630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TR@CELEC est expirée depuis le 17 septembre 2017.

PÔLE TRACABILITE a également déposé les autres marques suivantes : PÔLE NATIONAL DE TRAÇABILITÉ , Traç@bilitic , Assises de la Traçabilité , SECUTR@CE , ALLO TRAÇABILITÉ , SOLUTIONS TICN'TAG TRACABILITE ET MOBILITE , ECOTR@CE


PÔLE TRACABILITE ASSOCIATION LOI 1901 - 26 Rue Barthélémy DE LAFFEMAS,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 481973725


Michel GALLET - 206 Route des Sources,38630 VEYRINS-THUELLIN - 38630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-43

Republication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

2. – services d'études de projets techniques et services d'ingénieurs chargés de formation, de conseils et d'accompagnement dans le domaine de la traçabilité électronique pour le compte d'organismes divers… ;

1. – services de contrôles de qualité en conformité avec les normes en vigueur, européennes ou mondiales (CEM, ROHS, ISQ – CEN…), et avec le cahier des charges du pôle traçabilité, en vue d'une délivrance de label ou de certification…