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Marques déposées par la société Pôle touristique des cantons de Corps
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Pôle touristique des cantons de Corps, La Mure et Valbonnais, Association

Numéro de dépôt :
4077346
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/03/2024
Marque en couleurs, figurative de Pôle touristique des cantons de Corps

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mars 2014 par la société Pôle touristique des cantons de Corps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la société Pôle touristique des cantons de Corps domicilié(e) 160 Rue Principale - 38740 - VALBONNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 978 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle touristique des cantons de Corps, La Mure et Valbonnais, M. Béthoux Pierre-Jean domicilié(e) 160 Rue Principale - 38740 - VALBONNAIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077346.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mars 2024.

Pôle touristique des cantons de Corps a également déposé les autres marques suivantes : Valmontheys, surprenant par nature!


Pôle touristique des cantons de Corps, La Mure et Valbonnais, Association - 160 Rue Principale - 38740 - VALBONNAIS - France - SIREN 527978167


Pôle touristique des cantons de Corps, La Mure et Valbonnais, M. Béthoux Pierre-Jean - 160 Rue Principale - 38740 - VALBONNAIS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.