Marque expirée - Marque en non vigueur

Carac'Terres
Association Pôle Tourisme de Territoire Provence-Alpes-Côte d'Azur Loi 1901 c/o UNAT PACA

Numéro de dépôt :
3596253
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018
Carac\'Terres de Pôle Tourisme de Territoire Provence-Alpes-Côte d\'Azur Loi 1901 c/o UNAT PACA

Présentation de la marque Carac'Terres

Déposée le 1 septembre 2008 par l'association loi 1901 Pôle Tourisme de Territoire Provence-Alpes-Côte d'Azur Loi 1901 c/o UNAT PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carac'Terres »

Le déposant est l'association loi 1901 Pôle Tourisme de Territoire Provence-Alpes-Côte d'Azur Loi 1901 c/o UNAT PACA domicilié(e) 192, rue Horace Bertin,13005 MARSEILLE - 13005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 443 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Pôle Tourisme de Territoire Provence-Alpes-Côte d'Azur c/o UNAT PACA domicilié(e) 192, rue Horace Bertin,13005 MARSEILLE - 13005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carac'Terres est expirée depuis le 1 septembre 2018.


Association Pôle Tourisme de Territoire Provence-Alpes-Côte d'Azur Loi 1901 c/o UNAT PACA - 192, rue Horace Bertin,13005 MARSEILLE - 13005 - France - SIREN 504443714


Association Pôle Tourisme de Territoire Provence-Alpes-Côte d'Azur c/o UNAT PACA - 192, rue Horace Bertin,13005 MARSEILLE - 13005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Service de mise en réseau de professionnels du tourisme. Favorisation du développement économique des territoires notamment dans le secteur touristique (hébergeurs, prestataires de service, sites, institutionnels). Informations et communications commerciales électroniques. Services de consultation, conseils, informations et recherche en matière de développement économique notamment dans le secteur touristique. Publicité, promotion des ventes pour des tiers en lien avec le secteur touristique. Promotion de biens et de services pour le compte de tiers notamment par la mise en ligne sur un site Internet accessible à tous, de produits et de prestations relatifs au secteur touristique de caractère et destinés aux consommateurs. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, objets publicitaires). Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicités. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location d'espaces publicitaires et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Veille économique. Services de revues de presse. Agence d'informations commerciales. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Consultation pour les questions de personnel. Recueil de données dans un fichier central. Étude et recherche de marchés. Sondages d'opinion. Recherche de parraineurs. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Service de diffusion (transmission) d'informations liées au tourisme par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (type Internet) ou à accès privé ou réservé. Transmission d'informations contenues dans des bases de données ; transmission de commandes et de réservation en lignes de produits et services liés au tourisme en matière de transport de voyageurs, d'hébergement, de restauration, de tourisme, de voyages, d'assurances, de loisirs, d'activités culturelles et sportives. Services d'affichages électroniques (communication). Agence d'information (nouvelles).

Transports. Services de réservation de places de voyage et d'information en matière de transports. Services d'organisation de voyages et d'excursion. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Reservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Accompagnement et transport de voyageurs. Visites touristiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Microédition. Services de photographie. Montage de bandes vidéo à savoir conception de supports de communication vidéo, sonores et multimédia. Organisation d'expositions à buts culturels, sportifs ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de billetterie [divertissement]. Services de camps de vacances, de camps/ stage de perfectionnement sportif. Organisations de manifestations sportives, de classes de découverte. Organisation et conduite de colloques, congrès, de séminaires ou conférences. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enseignement par correspondance. Informations en matière de divertissement. Mise à disposition d'installations sportives. Organisation de compétitions sportives.

Hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires. Centrale de réservation et services de réservation à savoir villages vacances, chambres d'hôte, hôtels, centres de vacances et de loisirs, camps de vacances, maisons familiales, maisons de vacances, refuges, chalets, pensions, campings, appartements. Services de restauration (alimentation), bar, traiteur. Location de tentes, de logements temporaires.