Déposée le 22 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLE STAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « POLE STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLE STAR domicilié(e) 42 Av du Général de Croutte,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 608 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian CARLE Société POLE STAR domicilié(e) 42 Av du Général de Croutte,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
La marque POLE STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLE STAR S.A.R.L. - 42 Av du Général de Croutte,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 440608891
Monsieur Christian CARLE Société POLE STAR - 42 Av du Général de Croutte,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
– azimutaux (instruments –). – circuits imprimés. – circuits intégrés. – contrôleurs de vitesse pour véhicules. – enregistrement de temps (appareils pour l'–). – enregistrement des distances (appareils pour l'–). – enregistreurs kilométriques pour véhicules. – information (appareils pour le traitement de l'–). – intercommunication (appareils d'–). – interfaces [informatique]. – logiciels [programmes enregistrés]. – mesure (appareils électriques de –). – mesure (instruments de –). – mesure de précision (appareils de –). – mesure des distances (appareils pour la –). – mesureurs. – moniteurs [programmes d'ordinateurs]. – navigation (appareils et instruments –) nautiques. – navigation (appareils de –) par satellite. – navigation (appareils de –) pour véhicules – [ordinateurs de bord]. – navigation (instruments pour la –). – navigation (instruments pour la –). – nivellement (instruments de –). – ordinateurs (programmes d'–) enregistrés. – ordinateurs (programmes d'–) [logiciels téléchargeables]. – ordinateurs (périphériques d'–). Pente (indicateurs de –). – prépaiement (mécanismes pour appareils à –). – publications électroniques [téléchargeables]. – puces [circuits intégrés]. – radio (appareils de téléappel –). – récepteurs [audio, vidéo]. – transmetteurs [télécommunication]. – sauvetage (dispositifs de –). – simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules. – supports de données magnétiques. – supports de données optiques. – surveillance (appareils électriques de –). – sûreté du trafic ferroviaire (appareils pour la –). – aide à la direction des affaires. – affaires (investigations pour –). – affaires (recherches pour –). – affaires (informations d'–). – approvisionnement pour des tiers (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]. – commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou –). – conseils en organisation et direction des affaires. – consultation pour la direction des affaires. – consultation professionnelle d'affaires. – expertises en affaires. – gestion de fichiers informatiques. – fichier central (recueil de données dans un –). – fichier central (systématisation de données dans un –). – fichiers informatiques (gestion de –). – informations dans des fichiers informatiques (recherches d'–) [pour des tiers]. – localisation de wagons de marchandises par ordinateur. – marché (recherche de –). – marché (étude de –). – projets [aide à la direction des affaires]. – acheminement (services d'–) et de jonction pour télécommunications. – affichage électronique (services d'–) [télécommunications]. – appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]. – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques. – communications téléphoniques. – transmission par satellite. – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. – informations en matière de télécommunications. – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. – téléphoniques (services –). – bases de données (reconstitution de –). – conception de systèmes informatiques. – élaboration [conception] de logiciels. – étude de projets techniques. – conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique]. – installation de logiciels. – expertises [travaux d'ingénieurs]. – licences de propriété intellectuelle (concession de –). – logiciels (mise à jour de –). – logiciels d'ordinateurs (maintenance de –). – ordinateurs (programmation pour –). – recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers ou pour la société], dans le domaine des applications utilisant les systèmes spatiaux (satellites). – recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers ou pour la société], dans le domaine des applications utilisant la navigation et le positionnement de mobiles. – recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers ou pour la société], dans le domaine des – applications de surveillance, de prévention, de gestion des risques et de la sécurité des personnes. – recherches techniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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