Marque expirée - Marque en non vigueur
POLE SANTE TRAVAIL METROPOLE NORD
Numéro de dépôt :
3677154
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2019
Présentation de la marque POLE SANTE TRAVAIL METROPOLE NORD
Déposée le 17 septembre 2009 par l'association loi 1901 POLE SANTE TRAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLE SANTE TRAVAIL METROPOLE NORD »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE SANTE TRAVAIL METROPOLE NORD est expirée depuis le 17 septembre 2019.
POLE SANTE TRAVAIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07