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Marques déposées par l'association loi 1901 POLE SANTE TRAVAIL
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POLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord
POLE SANTE TRAVAIL, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3660229
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2019
POLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord de POLE SANTE TRAVAIL

Présentation de la marque POLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord

Déposée le 25 juin 2009 par l'association loi 1901 POLE SANTE TRAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord »

Le déposant est l'association loi 1901 POLE SANTE TRAVAIL domicilié(e) 118 Rue Solférino BP 1365 - 59015 - LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 624 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLE SANTE TRAVAIL domicilié(e) 118 Rue Solférino BP 1365 - 59015 - LILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord est expirée depuis le 25 juin 2019.

POLE SANTE TRAVAIL a également déposé les autres marques suivantes : POLE SANTE TRAVAIL Grand Lille , POLE SANTE TRAVAIL Métropole , POLE SANTE TRAVAIL Région Nord , POLE SANTE TRAVAIL METROPOLE NORD , POLE SANTE TRAVAIL


POLE SANTE TRAVAIL, Association Loi 1901 - 118 Rue Solférino BP 1365 - 59015 - LILLE CEDEX - France - SIREN 775624059


POLE SANTE TRAVAIL - 118 Rue Solférino BP 1365 - 59015 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Service de santé au travail.