CAP HORN
Présentation de la marque CAP HORN
Déposée le 19 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HORN est expirée depuis le 19 mars 2006.
POLE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17