Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP HORN
POLE RESTAURATION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96616934
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque CAP HORN

Déposée le 19 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLE RESTAURATION domicilié(e) Centre commercial Leclerc - route de Clisson, 44115 BASSE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 762 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAFFITI OUEST S.A. - France.

La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HORN est expirée depuis le 19 mars 2006.

POLE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : LE BARIO HAVANA


POLE RESTAURATION S.A.R.L. - Centre commercial Leclerc - route de Clisson, 44115 BASSE-GOULAINE - France - SIREN 344762299


GRAFFITI OUEST S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.