Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERCADIS PROVENCE
POLE REGIONAL PROVENCE – ENTREPRISES DE L'ART DE VIVRE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3816662
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
CERCADIS PROVENCE de POLE REGIONAL PROVENCE – ENTREPRISES DE L\'ART DE VIVRE

Présentation de la marque CERCADIS PROVENCE

Déposée le 22 mars 2011 par l'association loi 1901 POLE REGIONAL PROVENCE – ENTREPRISES DE L'ART DE VIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERCADIS PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 POLE REGIONAL PROVENCE – ENTREPRISES DE L'ART DE VIVRE domicilié(e) Avenue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque CERCADIS PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCADIS PROVENCE est expirée depuis le 22 mars 2021.


POLE REGIONAL PROVENCE – ENTREPRISES DE L'ART DE VIVRE, Association Loi 1901 - Avenue de la Burlière - 83170 - BRIGNOLES - France


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Brochures, revues, catalogues, imprimés, journaux ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; emballage, à savoir : papier, carton, boîte d'emballage ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires ; vente au détail de produits alimentaires, agroalimentaires, de vins et de spiritueux, de cosmétiques, de parfums, d'arômes, de savon et de soins du corps, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de sacs, de bijoux, de mobiliers d'intérieur et d'extérieur, de décoration, d'arts de la table, de linge de maison, d'ustensiles de cuisine, de livres, de magazines, d'articles de sports, les produits précités provenant de la région de Provence ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente y compris par voie électronique et tous médias ; recherche de parraineurs ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité, distribution, diffusion d'échantillons ; étude de marché ; recherche de marché ; organisation d'expositions et/ou de salons professionnels à but commerciaux, promotionnel ou de publicités ; favorisation du développement économique des territoires, à savoir : actions de promotion, de représentation, d'expression, aide à la création d'emplois ; informations et communications commerciales électroniques ; services de consultation, conseils, informations et recherches en matière de développement économique ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers notamment par la mise en ligne sur un site Internet accessible à tous, de produits régionaux et destinés aux consommateurs ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, objets publicitaires) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires et de temps publicitaire sur tout moyen de communication et tous supports ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires sous quelle que forme et support que ce soit ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films, y compris sur bandes vidéo ou tout supports ; production de spectacles ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation, divertissement, création de produit, recherches) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de contrôle de qualité ; services de certification de produits et de services ; services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels privés ou publics ; recherches de nouveaux produits pour des tiers.