Marque expirée - Marque en non vigueur
Pôle Numérique
Numéro de dépôt :
3575771
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
Présentation de la marque Pôle Numérique
Déposée le 15 mai 2008 par l'association loi 1901 Pôle Numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pôle Numérique »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle Numérique est expirée depuis le 15 mai 2018.
Pôle Numérique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26