Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par l'association loi 1901 Pôle Numérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ONLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Pôle Numérique domicilié(e) Le Rhovalparc, 1 Avenue de la Gare, Alixan - 26958 - Valence cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 723 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Pôle Numérique, Mme. Sophie Houzet domicilié(e) Le Rhovalparc, 1 Avenue de la Gare, Alixan - 26958 - Valence cedex 9 - France.
La marque ONLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Pôle Numérique, Association - Le Rhovalparc, 1 Avenue de la Gare, Alixan - 26958 - Valence cedex 9 - France - SIREN 502723208
Association Pôle Numérique, Mme. Sophie Houzet - Le Rhovalparc, 1 Avenue de la Gare, Alixan - 26958 - Valence cedex 9 - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus.
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