Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONEVENTAIL
Pôle numérique, Association

Numéro de dépôt :
4098778
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2024
MONEVENTAIL de Pôle numérique

Présentation de la marque MONEVENTAIL

Déposée par voie électronique le 18 juin 2014 par la société Pôle numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONEVENTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société Pôle numérique domicilié(e) 1 avenue de la Gare Le Rovalparc, BP 15155 - 26958 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 723 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle numérique, M. Hervé RASCLARD domicilié(e) 1 avenue de la Gare Le Rovalparc, BP 15155 - 26958 - VALENCE - France.

La marque MONEVENTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONEVENTAIL est expirée depuis le 18 juin 2024.

Pôle numérique a également déposé les autres marques suivantes : ONLEE , CIGALE HOT SPOT GRATUIT , CIGALE HOT SPOT GRATUIT , Pôle Numérique , O7.willo , French Tech in the Alps


Pôle numérique, Association - 1 avenue de la Gare Le Rovalparc, BP 15155 - 26958 - VALENCE - France - SIREN 502723208


Pôle numérique, M. Hervé RASCLARD - 1 avenue de la Gare Le Rovalparc, BP 15155 - 26958 - VALENCE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Logiciel-service (SaaS).