Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIEURE SAINT JAUME
SARL POLE NORD

Numéro de dépôt :
3423499
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2016
PRIEURE SAINT JAUME de POLE NORD

Présentation de la marque PRIEURE SAINT JAUME

Déposée le 12 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIEURE SAINT JAUME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLE NORD domicilié(e) 3 RUE DE LA PALATINE,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 724 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL POLE NORD domicilié(e) 3 RUE DE LA PALATINE,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURE SAINT JAUME est expirée depuis le 12 avril 2016.

POLE NORD a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE DU TEMPS, Héritage du temps , PN DATA , DOMAINE SAINT JAUME


SARL POLE NORD - 3 RUE DE LA PALATINE,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France - SIREN 401724752


SARL POLE NORD - 3 RUE DE LA PALATINE,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Huile comestible.Vin de pays, vin d'appelation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.