Déposée le 17 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pole Nord
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « PN DATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pole Nord domicilié(e) 9 allée des Ecuries,59493 Villeneuve Ascq - 59493 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 344 113 000 22 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pole Nord domicilié(e) 100 rue Nationale,59800 Lille - 59800 - France.
La marque PN DATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pole Nord Sas - 9 allée des Ecuries,59493 Villeneuve Ascq - 59493 - France - SIREN 44434411300022
Pole Nord - 100 rue Nationale,59800 Lille - 59800 - France
Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°395000 - Publication au BOPI 2004-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Conseils en organisation et direction des affaires. Hébergement et gestion de données informatiques. Communications (transmission) de données par terminaux d'ordinateurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Fourniture (transmission) de données annuaire issues de la base des abonnés au téléphone. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, étude et conseil dans le domaine de l'utilisation des outils et méthodes informatiques, études de marché, études sociologiques. Entreprise à façon de travaux statistiques, traitements de l'information statistique, segmentation de fichiers. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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