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Marques déposées par l'association loi 1901 POLE MOST
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MUST (Mutuelle pour l'Utilisation des Spécificités Thérapeutiques)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUST (Mutuelle pour l'Utilisation des Spécificités Thérapeutiques)
POLE MOST, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3730837
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2020
MUST (Mutuelle pour l\'Utilisation des Spécificités Thérapeutiques) de POLE MOST

Présentation de la marque MUST (Mutuelle pour l'Utilisation des Spécificités Thérapeutiques)

Déposée par voie électronique le 16 avril 2010 par l'association loi 1901 POLE MOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUST (Mutuelle pour l'Utilisation des Spécificités Thérapeutiques) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 POLE MOST domicilié(e) 2 avenue Thiers - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 805 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLE MOST domicilié(e) 2 avenue Thiers - 06130 - GRASSE - France.

La marque MUST (Mutuelle pour l'Utilisation des Spécificités Thérapeutiques) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUST (Mutuelle pour l'Utilisation des Spécificités Thérapeutiques) est expirée depuis le 16 avril 2020.

POLE MOST a également déposé les autres marques suivantes : MOST QUALITE MOST , POLE MOST , MOST (Médecins à Orientations Spécifiques Thérapeutiques) , MOST LABEL QUALITE MOST


POLE MOST, Association Loi 1901 - 2 avenue Thiers - 06130 - GRASSE - France - SIREN 514805480


POLE MOST - 2 avenue Thiers - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens.