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Marques déposées par l'association loi 1901 POLE MOST
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MOST (Médecins à Orientations Spécifiques Thérapeutiques)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOST (Médecins à Orientations Spécifiques Thérapeutiques)
POLE MOST, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3730831
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2020
MOST (Médecins à Orientations Spécifiques Thérapeutiques) de POLE MOST

Présentation de la marque MOST (Médecins à Orientations Spécifiques Thérapeutiques)

Déposée par voie électronique le 16 avril 2010 par l'association loi 1901 POLE MOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOST (Médecins à Orientations Spécifiques Thérapeutiques) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 POLE MOST domicilié(e) 2 avenue Thiers - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 805 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLE MOST domicilié(e) 2 avenue Thiers - 06130 - GRASSE - France.

La marque MOST (Médecins à Orientations Spécifiques Thérapeutiques) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOST (Médecins à Orientations Spécifiques Thérapeutiques) est expirée depuis le 16 avril 2020.

POLE MOST a également déposé les autres marques suivantes : MOST QUALITE MOST , MUST (Mutuelle pour l'Utilisation des Spécificités Thérapeutiques) , POLE MOST , MOST LABEL QUALITE MOST


POLE MOST, Association Loi 1901 - 2 avenue Thiers - 06130 - GRASSE - France - SIREN 514805480


POLE MOST - 2 avenue Thiers - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; Assistance médicale.