Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INAÏA
Association Pôle Mondial de Compétitivité Eau à vocation mondiale (POLE EAU), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3813783
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2021
INAÏA de Pôle Mondial de Compétitivité Eau à vocation mondiale (POLE EAU

Présentation de la marque INAÏA

Déposée le 11 mars 2011 par l'association loi 1901 Pôle Mondial de Compétitivité Eau à vocation mondiale (POLE EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INAÏA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Pôle Mondial de Compétitivité Eau à vocation mondiale (POLE EAU domicilié(e) Domaine de Lavalette 859 rue Jean-François BRETON - 34093 - MONTPELLIER Cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 763 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque INAÏA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INAÏA est expirée depuis le 11 mars 2021.


Association Pôle Mondial de Compétitivité Eau à vocation mondiale (POLE EAU), Association loi 1901 - Domaine de Lavalette 859 rue Jean-François BRETON - 34093 - MONTPELLIER Cedex 5 - France - SIREN 527763445


CABINET BREV&SUD - 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données optiques ou numériques, publications électroniques téléchargeables ; appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesure, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement numériques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie, livres, brochures ; articles de bureau à l'exception des meubles ; représentations graphiques ; imprimés, matériel d'instruction à l'exception des appareils ; instruments d'écriture ; journaux (produits de l'imprimerie) ; photographies ; prospectus ; publications ; répertoires ; reproduction de documents ; reproductions graphiques ; revues (périodiques) ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires (projets), estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; agences de publicité ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureaux ; bureaux de placement ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de comparaison de prix ; comptabilité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; consultation pour les questions de personnel ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de conseils pour la direction des affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; établissement de statistiques ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; recherche de parraineurs ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; courrier-publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; rédaction de textes publicitaires ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; services de secrétariat ;

Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ;

Transports, emballage et entreposage de marchandises, services de distribution des eaux, services d'adduction d'eau, distribution d'énergie, information en matière de distribution et d'adduction d'eau ;

Traitement de matériaux à savoir : traitement des déchets (transformation) ; traitement de l'eau ; purification de l'eau ; informations en matière de traitement de l'eau ; production d'énergie ; informations en matière de traitement de matériaux ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux ; conservation des aliments et des boissons ;

Formation, organisation de séminaires, colloques, congrès ; éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; micro-édition ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; services de bibliothèques ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ;

Evaluations ; estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; reconstitution de bases de données ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; essai de matériaux ; programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes informatiques.