Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND FORMA Se former dans le Genevois français
Pôle Métropolitain du Genevois Français

Numéro de dépôt :
4490384
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
GRAND FORMA Se former dans le Genevois français de Pôle Métropolitain du Genevois Français

Présentation de la marque GRAND FORMA Se former dans le Genevois français

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par Pôle Métropolitain du Genevois Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND FORMA Se former dans le Genevois français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est Pôle Métropolitain du Genevois Français domicilié(e) 27 Rue Jean Jaurès - 74100 - AMBILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque GRAND FORMA Se former dans le Genevois français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND FORMA Se former dans le Genevois français arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.


Pôle Métropolitain du Genevois Français - 27 Rue Jean Jaurès - 74100 - AMBILLY - France


Cabinet d'Avocats C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Logiciels (programmes enregistrés) éducatifs, cédéroms et dévédéroms utilisés comme supports d'enseignement et de formation ; Publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet, livres électroniques téléchargeables, bases de données électroniques l'ensemble de ces produits étant en relation avec la formation, l’information sur l’offre de formation ; Applications mobiles éducatives ; Agendas électroniques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Livres, manuels, brochures et imprimés utilisés comme supports d'enseignement et de formation, journaux, magazines, recueil de données, questionnaires et fiches thématiques dans le domaine de la formation ; matériel pédagogique et d'enseignement (hormis les appareils) ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de conseils professionnels concernant la formation ; organisation d'expositions virtuelles (sur Internet ou tout autre support) et ou d'expositions réelles dans le secteur de la formation ; gestion de fichiers informatiques dans le secteur de la formation ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires sur la formation ;

Transmission d'images, de sons, de données et de toutes informations dans le domaine de la formation par procédés informatiques et télématiques ; communication par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou sons musicaux ou non) dans le domaine de la formation, à usage interactif ou non ; services de messagerie électronique ;

Services d'enseignement et de formation ; édition de textes autres que publicitaires et de fiches thématiques, édition d'illustrations, édition de livres, de carnets, de photographies et toutes publications portant sur la formation ; publications électroniques et numériques de livres ; édition de programmes multimédia ; production audiovisuelle ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images et de supports multimédias ; service d'édition de programmes multimédias ; vidéothèque ; photothèque ; micro-édition ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de forums et de portes ouvertes dans le domaine de la formation et de l’emploi, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d’organisations d’activités éducatives ; organisation de manifestations culturelles.