Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES
/
POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES
POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3442546
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES de POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES

Présentation de la marque POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES

Déposée le 24 juillet 2006 par l'association loi 1901 POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES »

Le déposant est l'association loi 1901 POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES domicilié(e) 16 rue du Commandant Charcot,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 482 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES domicilié(e) 16 rue du Commandant Charcot,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES est expirée depuis le 24 juillet 2016.


POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES Association loi 1901 - 16 rue du Commandant Charcot,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France - SIREN 424482263


POLE FILIERE PRODUITS AQUATIQUES - 16 rue du Commandant Charcot,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.