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Marques déposées par l'association loi 1901 POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LEGUMES
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innovafood
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

innovafood
POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LEGUMES, ASSOCIATION LOI 1901
Mme BRITT MERCIER

Numéro de dépôt :
4052934
Date de dépôt :
07/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2023
innovafood de POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque innovafood

Déposée le 7 décembre 2013 par l'association loi 1901 POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LEGUMES et madame BRITT MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « innovafood » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Les déposants sont l'association loi 1901 POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) CITE DE L'ALIMENTATION, 100 RUE PIERRE BAYLE, BP 11548 - 84916 - AVIGNON CEDEX 09 - France et madame BRITT MERCIER domicilié(e) 341 rue Joseph Liotier - 84740 - VELLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LEGUMES, M. fayard gilles domicilié(e) CITE DE L'ALIMENTATION, 100 RUE PIERRE BAYLE, BP 11548 - 84916 - AVIGNON CEDEX 09 - France.

La marque innovafood a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque innovafood est expirée depuis le 7 décembre 2023.

POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA'INVEST , TERRALIA , FRANCE ECO-EXTRACTION , FRUITS AND VEGETABLES WEEK


POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LEGUMES, ASSOCIATION LOI 1901 - CITE DE L'ALIMENTATION, 100 RUE PIERRE BAYLE, BP 11548 - 84916 - AVIGNON CEDEX 09 - France

Mme BRITT MERCIER - 341 rue Joseph Liotier - 84740 - VELLERON - France


POLE EUROPEEN INNOVATION FRUITS ET LEGUMES, M. fayard gilles - CITE DE L'ALIMENTATION, 100 RUE PIERRE BAYLE, BP 11548 - 84916 - AVIGNON CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.