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Marques déposées par la société Pôle énergie Franche-Comté
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Pôle énergie Bourgogne Franche-Comté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pôle énergie Bourgogne Franche-Comté
Pôle énergie Franche-Comté, Etablissement public administratif local

Numéro de dépôt :
4246268
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/01/2026
Pôle énergie Bourgogne Franche-Comté de Pôle énergie Franche-Comté

Présentation de la marque Pôle énergie Bourgogne Franche-Comté

Déposée le 29 janvier 2016 par la société Pôle énergie Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pôle énergie Bourgogne Franche-Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société Pôle énergie Franche-Comté domicilié(e) 50 rue Paul Vinot - 70400 - HERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 021 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle énergie Franche-Comté, M. AUVILLAIN Jean domicilié(e) 50 rue Paul Vinot - 70400 - HERICOURT - France.

La marque Pôle énergie Bourgogne Franche-Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle énergie Bourgogne Franche-Comté arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

Pôle énergie Franche-Comté a également déposé les autres marques suivantes : POL'EN CONFORT . QUALITE . EFFICACITE , Pôle énergie Franche-Comté


Pôle énergie Franche-Comté, Etablissement public administratif local - 50 rue Paul Vinot - 70400 - HERICOURT - France - SIREN 200021269


Pôle énergie Franche-Comté, M. AUVILLAIN Jean - 50 rue Paul Vinot - 70400 - HERICOURT - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Architecture.