Déposée le 4 janvier 2012 par l'association loi 1901 Pole EMC2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « IRT Jules Verne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Pole EMC2 domicilié(e) ZI le Chaffault, chemin du chaffault - 44340 - bouguenais - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 891 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pole EMC2, M. laurent manach domicilié(e) ZI le Chaffault, chemin du chaffault - 44340 - bouguenais - France.
La marque IRT Jules Verne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pole EMC2, Association déclarée 9220 - ZI le Chaffault, chemin du chaffault - 44340 - bouguenais - France - SIREN 487891012
Pole EMC2, M. laurent manach - ZI le Chaffault, chemin du chaffault - 44340 - bouguenais - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 1 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718393 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-01
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de recherches scientifiques et technologies avancées de production composites, métalliques et structures hybrides ; travaux d'ingénieurs ; études de projets techniques, analyses et essais sur matériaux composites, métalliques et structures hybrides ; développement et conception de matériaux composites, métalliques et structures hybrides.
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