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Marques déposées par l'association loi 1901 PÔLE ÉCONOMIQUE SAINT CHARLES
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PESC TÉLÉCOM TÉLÉPHONIE – INTERNET – CLOUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PESC TÉLÉCOM TÉLÉPHONIE – INTERNET – CLOUD
PÔLE ÉCONOMIQUE SAINT CHARLES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4078751
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/03/2024
PESC TÉLÉCOM TÉLÉPHONIE – INTERNET – CLOUD de PÔLE ÉCONOMIQUE SAINT CHARLES

Présentation de la marque PESC TÉLÉCOM TÉLÉPHONIE – INTERNET – CLOUD

Déposée le 21 mars 2014 par l'association loi 1901 PÔLE ÉCONOMIQUE SAINT CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PESC TÉLÉCOM TÉLÉPHONIE – INTERNET – CLOUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 PÔLE ÉCONOMIQUE SAINT CHARLES domicilié(e) 449 AVENUE DE SAINT CHARLES, BP 35206 - 66032 - PERPIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 130 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PÔLE ÉCONOMIQUE SAINT CHARLES, Mme JEANJEAN VERONIQUE domicilié(e) 449 AVENUE DE SAINT CHARLES, BP 35206 - 66032 - PERPIGNAN CEDEX - France.

La marque PESC TÉLÉCOM TÉLÉPHONIE – INTERNET – CLOUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PESC TÉLÉCOM TÉLÉPHONIE – INTERNET – CLOUD est expirée depuis le 21 mars 2024.

PÔLE ÉCONOMIQUE SAINT CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : Carte 3a www.carte3a.com avantages – affaires – aubaines , PESC Pôle Économique Saint Charles


PÔLE ÉCONOMIQUE SAINT CHARLES, ASSOCIATION LOI 1901 - 449 AVENUE DE SAINT CHARLES, BP 35206 - 66032 - PERPIGNAN CEDEX - France - SIREN 394130009


PÔLE ÉCONOMIQUE SAINT CHARLES, Mme JEANJEAN VERONIQUE - 449 AVENUE DE SAINT CHARLES, BP 35206 - 66032 - PERPIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.