Carte 3a www.carte3a.com avantages – affaires – aubaines
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Carte 3a www.carte3a.com avantages – affaires – aubaines
Pôle Économique Saint Charles, Association Loi 1901 Association Espace Polygone, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4138162
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/12/2024
Présentation de la marque Carte 3a www.carte3a.com avantages – affaires – aubaines
Déposée le 1 décembre 2014 par l'association loi 1901 Pôle Économique Saint Charles et l'association loi 1901 Espace Polygone
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Carte 3a www.carte3a.com avantages – affaires – aubaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Les déposants sont l'association loi 1901 Pôle Économique Saint Charles domicilié(e) 449 avenue de Saint Charles, BP 35206 - 66032 - PERPIGNAN CEDEX - France et l'association loi 1901 Espace Polygone domicilié(e) Rond point du Polygone Bernard Sabbah - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carte 3a domicilié(e) 17 rue Camille Pelletan - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque Carte 3a www.carte3a.com avantages – affaires – aubaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carte 3a www.carte3a.com avantages – affaires – aubaines arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.
Pôle Économique Saint Charles, Association Loi 1901 - 449 avenue de Saint Charles, BP 35206 - 66032 - PERPIGNAN CEDEX - France
Association Espace Polygone, Association loi 1901 - Rond point du Polygone Bernard Sabbah - 66000 - PERPIGNAN - France
Carte 3a - 17 rue Camille Pelletan - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Réservation de places de spectacles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Carte 3a www.carte3a.com avantages – affaires – aubaines"
