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Marques déposées par l'association loi 1901 POLE DES TECHNOLOGIES MEDICALES
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TEXTILE SANTÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEXTILE SANTÉ
POLE DES TECHNOLOGIES MEDICALES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3465215
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/11/2016
TEXTILE SANTÉ de POLE DES TECHNOLOGIES MEDICALES

Présentation de la marque TEXTILE SANTÉ

Déposée le 24 novembre 2006 par l'association loi 1901 POLE DES TECHNOLOGIES MEDICALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TEXTILE SANTÉ »

Le déposant est l'association loi 1901 POLE DES TECHNOLOGIES MEDICALES domicilié(e) 74, rue des Aciéries,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 415 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTILE SANTÉ est expirée depuis le 24 novembre 2016.

POLE DES TECHNOLOGIES MEDICALES a également déposé les autres marques suivantes : RIS , Rencontres Ingénierie Santé


POLE DES TECHNOLOGIES MEDICALES Association Loi 1901 - 74, rue des Aciéries,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 402415160


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; prospectus ; publications ; fournitures scolaires ; clichés.

Services d'éducation et de formation ; d'activités culturelles ; services d'édition de livres, de revues, de travaux scientifiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires ; services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique, notamment Internet ; exploitation d'une banque de données à but culturel ou éducatif.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherche technique. Recherche médicale.