Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pôle santé Saint Laurent SL
Pôle de santé Saint Laurent

Numéro de dépôt :
4623946
Date de dépôt :
14/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2030
Pôle santé Saint Laurent SL de Pôle de santé Saint Laurent

Présentation de la marque Pôle santé Saint Laurent SL

Déposée par voie électronique le 14 février 2020 par Pôle de santé Saint Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pôle santé Saint Laurent SL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est Pôle de santé Saint Laurent domicilié(e) 7-9 rue Saint-Laurent - 14000 - Caen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Idmagine, Monsieur Philippe Grihangne domicilié(e) 37 Rue de Bayeux - 14000 - Caen - France.

La marque Pôle santé Saint Laurent SL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623946.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle santé Saint Laurent SL arrivera à expiration en date du 14 février 2030.


Pôle de santé Saint Laurent - 7-9 rue Saint-Laurent - 14000 - Caen - France


Idmagine, Monsieur Philippe Grihangne - 37 Rue de Bayeux - 14000 - Caen - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative.