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Marques déposées par l'association loi 1901 Pôle de Santé de Bergerac
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PÔLE DE SANTÉ DE BERGERAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PÔLE DE SANTÉ DE BERGERAC
Pôle de Santé de Bergerac, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4222729
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2025
PÔLE DE SANTÉ DE BERGERAC de Pôle de Santé de Bergerac

Présentation de la marque PÔLE DE SANTÉ DE BERGERAC

Déposée le 3 novembre 2015 par l'association loi 1901 Pôle de Santé de Bergerac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PÔLE DE SANTÉ DE BERGERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Pôle de Santé de Bergerac domicilié(e) 7 RUE JULES MICHELET - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 180 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle de Santé de Bergerac, M. BLANC BENOIT domicilié(e) 7 RUE JULES MICHELET - 24100 - BERGERAC - France.

La marque PÔLE DE SANTÉ DE BERGERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÔLE DE SANTÉ DE BERGERAC arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.


Pôle de Santé de Bergerac, Association loi 1901 - 7 RUE JULES MICHELET - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 813180494


Pôle de Santé de Bergerac, M. BLANC BENOIT - 7 RUE JULES MICHELET - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Promotion commerciale en matière de santé.

Formation des professionnels de santé.

Maisons médicalisées.