Franchement Communiste PRCF
Présentation de la marque Franchement Communiste PRCF
Déposée le 7 janvier 2015 par l'association loi 1901 Pôle de Renaissance Communiste en France (PRCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Franchement Communiste PRCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Franchement Communiste PRCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franchement Communiste PRCF arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.
Pôle de Renaissance Communiste en France (PRCF a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Errata de la publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18