Marque enregistrée - Marque en vigueur

Franchement Communiste PRCF
Pôle de Renaissance Communiste en France (PRCF), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4143716
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2025
Franchement Communiste PRCF de Pôle de Renaissance Communiste en France (PRCF

Présentation de la marque Franchement Communiste PRCF

Déposée le 7 janvier 2015 par l'association loi 1901 Pôle de Renaissance Communiste en France (PRCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Franchement Communiste PRCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Pôle de Renaissance Communiste en France (PRCF domicilié(e) 8 rue du Clos Lapaume - 92220 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEMMEN Jean Pierre domicilié(e) 3 rue de Couin - 80560 - COIGNEUX - France.

La marque Franchement Communiste PRCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franchement Communiste PRCF arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.

Pôle de Renaissance Communiste en France (PRCF a également déposé les autres marques suivantes : Projet Communiste pour la Renaissance Française (PCRF) , Initiative Communiste , EtincelleS revue théorique du Pôle de Renaissance Communiste en France


Pôle de Renaissance Communiste en France (PRCF), Association Loi 1901 - 8 rue du Clos Lapaume - 92220 - BAGNEUX - France


HEMMEN Jean Pierre - 3 rue de Couin - 80560 - COIGNEUX - France


Republication pour erratum - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Errata de la publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

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