Composite RTM Process 2 Composite RTM Process 3
Présentation de la marque Composite RTM Process 2 Composite RTM Process 3
Déposée le 10 janvier 2008 par la société Pôle de Plasturgie de l'Est Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Composite RTM Process 2 Composite RTM Process 3 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Composite RTM Process 2 Composite RTM Process 3 est expirée depuis le 10 janvier 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Inscription le 12 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687094 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12