Marque expirée - Marque en non vigueur

Composite RTM Process 2 Composite RTM Process 3
Pôle de Plasturgie de l'Est Association

Numéro de dépôt :
3548793
Date de dépôt :
10/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2018
Composite RTM Process 2 Composite RTM Process 3 de Pôle de Plasturgie de l\'Est Association

Présentation de la marque Composite RTM Process 2 Composite RTM Process 3

Déposée le 10 janvier 2008 par la société Pôle de Plasturgie de l'Est Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Composite RTM Process 2 Composite RTM Process 3 »

Le déposant est la société Pôle de Plasturgie de l'Est Association domicilié(e) 18 avenue du Général Patton,57506 SAINT AVOLD - 57506 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 818 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle de Plasturgie de l'Est domicilié(e) 18 avenue du Général Patton,57506 SAINT AVOLD - 57506 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Composite RTM Process 2 Composite RTM Process 3 est expirée depuis le 10 janvier 2018.


Pôle de Plasturgie de l'Est Association - 18 avenue du Général Patton,57506 SAINT AVOLD - 57506 - France - SIREN 352818736


Pôle de Plasturgie de l'Est - 18 avenue du Général Patton,57506 SAINT AVOLD - 57506 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Inscription le 12 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687094 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12

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