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Marques déposées par Pôle de la Fonction Commerciale Association Loi 1908
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ITC INSTITUT DES TECHNIQUES COMMERCIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITC INSTITUT DES TECHNIQUES COMMERCIALES
Pôle de la Fonction Commerciale Association Loi 1908

Numéro de dépôt :
3136902
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2011
ITC INSTITUT DES TECHNIQUES COMMERCIALES de Pôle de la Fonction Commerciale Association Loi 1908

Présentation de la marque ITC INSTITUT DES TECHNIQUES COMMERCIALES

Déposée le 14 décembre 2001 par Pôle de la Fonction Commerciale Association Loi 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ITC INSTITUT DES TECHNIQUES COMMERCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est Pôle de la Fonction Commerciale Association Loi 1908, domicilié(e) 36 rue des Jardins, 57050 LE BAN-SAINT-MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle de la Fonction Commerciale - France.

La marque ITC INSTITUT DES TECHNIQUES COMMERCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITC INSTITUT DES TECHNIQUES COMMERCIALES est expirée depuis le 14 décembre 2011.

Pôle de la Fonction Commerciale Association Loi 1908 a également déposé les autres marques suivantes : IESCO INSTITUT EUROPEEN DU SPORT ET DE LA COMMUNICATION , INSEC GROUPE PFC


Pôle de la Fonction Commerciale Association Loi 1908 - 36 rue des Jardins, 57050 LE BAN-SAINT-MARTIN - France


Pôle de la Fonction Commerciale - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Formation, Enseignement Organisation de colloques, congrès Organisation de manifestations à but Culturel, éducatif ou sportif.