PÔLE DE COMPETITIVITE ENERGIES NON GENERATRICES DE GAZ A EFFET DE SERRE, association de loi 1901
Numéro de dépôt :
3409021
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2026
Présentation de la marque CAPENERGIES
Déposée le 3 février 2006 par PÔLE DE COMPETITIVITE ENERGIES NON GENERATRICES DE GAZ A EFFET DE SERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-11 du 17 mars 2006.
Le déposant est PÔLE DE COMPETITIVITE ENERGIES NON GENERATRICES DE GAZ A EFFET DE SERRE, association de loi 1901 domicilié(e) Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée Bâtiment Henri Poincaré Domaine Petit Arbois, Avenue Louis Philibert, CS 30658 - 13547 - AIX EN PROVENCE Cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque CAPENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPENERGIES arrivera à expiration en date du 3 février 2026.
PÔLE DE COMPETITIVITE ENERGIES NON GENERATRICES DE GAZ A EFFET DE SERRE, association de loi 1901 - Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée Bâtiment Henri Poincaré Domaine Petit Arbois, Avenue Louis Philibert, CS 30658 - 13547 - AIX EN PROVENCE Cedex - France
M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Renouvellement sans limitation le 25 février 2016 n°2611179 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-25
Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus) ; publicité radiophonique et télévisée, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, relations publiques.Education ; sensibilisation et formation au développement d'énergies non génératrices de gaz à effet de serre, publication de livres, organisation de concours, organisation de congrès, réunions publiques, colloques.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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