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Marques déposées par PÔLE D'EXCELLENCE DE LA TRACTION ANIMALE
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PIROGUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIROGUE
PÔLE D'EXCELLENCE DE LA TRACTION ANIMALE

Numéro de dépôt :
4424768
Date de dépôt :
01/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2028
PIROGUE de PÔLE D\'EXCELLENCE DE LA TRACTION ANIMALE

Présentation de la marque PIROGUE

Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par PÔLE D'EXCELLENCE DE LA TRACTION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIROGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est PÔLE D'EXCELLENCE DE LA TRACTION ANIMALE domicilié(e) Lieu-Dit Baulos - 33430 - GAJAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque PIROGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 18 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIROGUE arrivera à expiration en date du 1 février 2028.


PÔLE D'EXCELLENCE DE LA TRACTION ANIMALE - Lieu-Dit Baulos - 33430 - GAJAC - France


AQUINOV, Madame Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Outils agricoles tractés par des animaux de trait ; châssis de guidage pour outils agricoles tractés ; châssis de guidage pour machines agricoles tractées ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; instruments agricoles montés sur châssis ; machines-outils agricoles pour le travail et la culture du sol, le désherbage, l’épandage ; porte-outils ; charrue tractée par un cheval ; tondeuses à gazon ; herses (outils agricoles tractés) ; cultivateurs (machines) ; machines-outils à tailler les bordures d’herbe tractées par un cheval ; tous ces produits étant destinés à la vigne, aux cultures maraichères et aux cultures palissées ;

Harnachements pour animaux de trait ; rênes ; bridons ; brides (harnais) ; licols ; sangles de cuir; harnais de traction ; garnitures de harnachement ;

Services pour la destruction de mauvaises herbes avec traction animale ; élevage d'animaux de trait ; services d’élevage d’animaux dressés pour la traction animale ; services d'épandage avec traction animale ; service de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture avec traction animale ; services de travail de la terre agricole avec traction animale.