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Marques déposées par Pôle d'économie Solidaire Chevillais – PESC
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www.espaceequitable.org, site web du Pôle d'économie Solidaire Chevillais (Association 1901)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.espaceequitable.org, site web du Pôle d'économie Solidaire Chevillais (Association 1901)
Pôle d'économie Solidaire Chevillais – PESC, Association 1901

Numéro de dépôt :
3890678
Date de dépôt :
22/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2022
www.espaceequitable.org, site web du Pôle d\'économie Solidaire Chevillais (Association 1901) de Pôle d\'économie Solidaire Chevillais – PESC

Présentation de la marque www.espaceequitable.org, site web du Pôle d'économie Solidaire Chevillais (Association 1901)

Déposée le 22 janvier 2012 par Pôle d'économie Solidaire Chevillais – PESC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « www.espaceequitable.org, site web du Pôle d'économie Solidaire Chevillais (Association 1901) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est Pôle d'économie Solidaire Chevillais – PESC, Association 1901 domicilié(e) 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle d'économie Solidaire Chevillais – PESC, Mme HARKER Paula domicilié(e) 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France.

La marque www.espaceequitable.org, site web du Pôle d'économie Solidaire Chevillais (Association 1901) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.espaceequitable.org, site web du Pôle d'économie Solidaire Chevillais (Association 1901) est expirée depuis le 22 janvier 2022.


Pôle d'économie Solidaire Chevillais – PESC, Association 1901 - 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France


Pôle d'économie Solidaire Chevillais – PESC, Mme HARKER Paula - 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.