pole amenagement de la Maison en Alsace, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
3969460
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2022
Présentation de la marque HSH HOME SUITE HOME
Déposée le 18 décembre 2012 par pole amenagement de la Maison en Alsace
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HSH HOME SUITE HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est pole amenagement de la Maison en Alsace, ASSOCIATION domicilié(e) 27 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pole amenagement de la Maison en Alsace, Mme GASMI ANGELIQUE domicilié(e) 27 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque HSH HOME SUITE HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HSH HOME SUITE HOME est expirée depuis le 18 décembre 2022.
pole amenagement de la Maison en Alsace, ASSOCIATION - 27 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Pole amenagement de la Maison en Alsace, Mme GASMI ANGELIQUE - 27 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.
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