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Marques déposées par monsieur POLAT Zeki
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SULTANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SULTANE
M. POLAT Zeki

Numéro de dépôt :
4149734
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2025
SULTANE de POLAT Zeki

Présentation de la marque SULTANE

Déposée le 20 janvier 2015 par monsieur POLAT Zeki auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SULTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est monsieur POLAT Zeki domicilié(e) 61 Rue Roger Salomon - 93700 - DRANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POLAT Zeki domicilié(e) 61 Rue Roger Salomon - 93700 - DRANCY - France.

La marque SULTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTANE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.


M. POLAT Zeki - 61 Rue Roger Salomon - 93700 - DRANCY - France


M. POLAT Zeki - 61 Rue Roger Salomon - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682721 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Poisson, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.