Déposée le 2 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.C.A. VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLA FRANCE domicilié(e) 83, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 452 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.
La marque A.C.A. VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLA FRANCE Société à responsabilité limitée - 83, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 338452741
CABINET M. SABATIER - France
Inscription le 3 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201275 - Publication au BOPI 1996-05-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verres; porcelaine et faïence (récipients); vaisselles, boîtes à savons, bouteilles, brûle-parfums, carafes, flacons, poudriers, gobelets, porte-serviette, porte-savons non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, distributeurs de savons, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, opalines
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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