NOS PETITES ETOILES

POL DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque NOS PETITES ETOILES

Déposée par voie électronique le 29 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOS PETITES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 Quai du Commerce - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 575 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOS PETITES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS PETITES ETOILES arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

POL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DE L'EST , NORDSUD Brasseries de Lyon , BRASSERIE DES LUMIERES , BRASSERIE LE SUD