Présentation de la marque NORDSUD Brasseries de Lyon
Déposée le 17 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POL DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NORDSUD Brasseries de Lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-47 du 23 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 Quai du Commerce - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 575 849 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque NORDSUD Brasseries de Lyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POL DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 1 Quai du Commerce - 69009 - LYON - France - SIREN 808575849
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546729 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 21 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719760 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2018 n°2678199 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-06
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
– menus ; nappes en papier ; serviettes, linge, ronds et sets de table en papier ; dessous de chopes à bière et de verres ; dessous de carafes et de bouteilles en papier ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs et sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques] ; poubelles ; papier et articles en papier, carton et articles en carton ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.
– viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; tout plat cuisiné élaboré à partir de ces produits.
– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, sauces à salade, épices ; glace à rafraîchir ; tout plat cuisiné élaboré à partir de ces produits.
– cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; services de restauration, de cafés, de bars, de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; établissements à restauration rapide, restaurants drive-in ; services visant à procurer des boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter, à savoir : services de restauration et de bar ; hôtels.
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