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Marques déposées par POL DEVELOPPEMENT
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BRASSERIE LE SUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE LE SUD
POL DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4402354
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
BRASSERIE LE SUD de POL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BRASSERIE LE SUD

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par POL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE LE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est POL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 Quai du Commerce - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BRASSERIE LE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE LE SUD arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

POL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DE L'EST , NORDSUD Brasseries de Lyon , BRASSERIE DES LUMIERES , NOS PETITES ETOILES


POL DEVELOPPEMENT - 1 Quai du Commerce - 69009 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Menus ; nappes en papier ; serviettes, linge, ronds et sets de table en papier ; dessous de chopes à bière et de verres ; dessous de carafes et de bouteilles en papier ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs et sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques] ; poubelles ; papier, carton ; imprimés, journaux et périodiques ; livres, articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ;

Vaisselle en verre, porcelaine, matières plastiques, papier, carton ou faïence ; gobelets en papier, en matières plastiques, non en métaux précieux ; verres à boire ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; couvercles de plats ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la table ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; corbeilles, coupes et saladiers non en métaux précieux ; bouteilles ; porte-cartes de menus ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes ; sacs isothermes ; récipients calorifuges pour les aliments et boissons ;

Hôtels.