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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POL DEVELOPPEMENT
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BRASSERIE DES LUMIERES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE DES LUMIERES
POL DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée
OLYMPIQUE LYONNAIS GROUPE, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4270521
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2026
BRASSERIE DES LUMIERES de POL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BRASSERIE DES LUMIERES

Déposée par voie électronique le 9 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POL DEVELOPPEMENT et la Société Anonyme (SA) OLYMPIQUE LYONNAIS GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE DES LUMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) POL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 Quai du Commerce - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et la Société Anonyme (SA) OLYMPIQUE LYONNAIS GROUPE domicilié(e) 350 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BRASSERIE DES LUMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DES LUMIERES arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

POL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DE L'EST , NORDSUD Brasseries de Lyon , NOS PETITES ETOILES , BRASSERIE LE SUD


POL DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 1 Quai du Commerce - 69009 - LYON - France - SIREN 8

OLYMPIQUE LYONNAIS GROUPE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 350 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France - SIREN 4


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits alimentaires, produits d'épicerie, de boulangerie-pâtisserie, de boucherie, charcuterie, poissonnerie, de fruits et légumes, de boissons, boissons alcoolisées, de produits et d'ustensiles pour la cuisine, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.