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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POIVRIERES
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MOULINS & SAVEURS RECOMMANDE PAR PEUGEOT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MOULINS & SAVEURS RECOMMANDE PAR PEUGEOT
POIVRIERES, SALIERES, PRODUCTION P.S.P S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3127703
Date de dépôt :
24/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOULINS & SAVEURS RECOMMANDE PAR PEUGEOT de POIVRIERES

Présentation de la marque MOULINS & SAVEURS RECOMMANDE PAR PEUGEOT

Déposée le 24 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) POIVRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULINS & SAVEURS RECOMMANDE PAR PEUGEOT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POIVRIERES domicilié(e) 7, rue Voirin - Espace Leclerc, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 662 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUEUR et L'HELGOUALCH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque MOULINS & SAVEURS RECOMMANDE PAR PEUGEOT est expirée depuis le 24 octobre 2011.

POIVRIERES a également déposé les autres marques suivantes : NEWS PEPPER , MOULINS & SAVEURS


POIVRIERES, SALIERES, PRODUCTION P.S.P S.A. Société anonyme - 7, rue Voirin - Espace Leclerc, 25000 BESANCON - France - SIREN 351662747


SUEUR et L'HELGOUALCH - France


Inscription le 2 juillet 2002 - renonciation totale n°349890 - Publication au BOPI 2002-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Petits ustensiles pour le ménage et la cuisine, en particulier moulin de table, moulin à poivre, moulin à sel, moulin à épices. Poivre, sel, épices, herbes aromatiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.