POIVRIERES, SALIERES, PRODUCTION P.S.P S.A. Société anonyme
Numéro de dépôt :
3146036
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012
Présentation de la marque MOULINS & SAVEURS
Déposée le 6 février 2002 par la Société Anonyme (SA) POIVRIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOULINS & SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POIVRIERES domicilié(e) 7, rue Voirin - Espace Leclerc,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 662 747 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR et L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque MOULINS & SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POIVRIERES, SALIERES, PRODUCTION P.S.P S.A. Société anonyme - 7, rue Voirin - Espace Leclerc,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 351662747
CABINET SUEUR et L'HELGOUALCH - 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Petits ustensiles pour le ménage et la cuisine, en particulier moulin de table, moulin à poivre, moulin à sel, moulin à épices. Poivre, sel, épices, herbes aromatiques
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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