Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POIVRIERES SALIERES PRODUCTION (PSP
/
EnergyCut
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EnergyCut
POIVRIERES SALIERES PRODUCTION (PSP) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3322814
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
09/11/2014
EnergyCut de POIVRIERES SALIERES PRODUCTION (PSP

Présentation de la marque EnergyCut

Déposée le 9 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) POIVRIERES SALIERES PRODUCTION (PSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « EnergyCut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POIVRIERES SALIERES PRODUCTION (PSP domicilié(e) 7 rue Voirin,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 662 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

La marque EnergyCut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnergyCut est expirée depuis le 9 novembre 2014.


POIVRIERES SALIERES PRODUCTION (PSP) Société Anonyme - 7 rue Voirin,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 351662747


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Instruments et outils entraînés manuellement, à savoir des scies.