Déposée le 17 février 1992 par POITVIN Marc, VILLALVA Frank, BRUNEL Jean Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIA ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Les déposants sont POITVIN Marc, domicilié(e) 6 Rue Mareschal, 30900 NIMES - France, VILLALVA Frank, domicilié(e) 462 Chemin de Font Vérague, 30000 NIMES - France, BRUNEL Jean Charles, domicilié(e) 3 Rue des Cocardiers Rés. du Parc, 30000 NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL Jean Charles - France.
La marque VIA ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA ROMANCE est expirée depuis le 17 février 2002.
POITVIN Marc - 6 Rue Mareschal, 30900 NIMES - France
VILLALVA Frank - 462 Chemin de Font Vérague, 30000 NIMES - France
BRUNEL Jean Charles - 3 Rue des Cocardiers Rés. du Parc, 30000 NIMES - France
BRUNEL Jean Charles - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Support d'enregistrement magnétique, Disques accoustiques Vêtements: Tee-shirt, casquettes Epinglettes, badges ornementaux Divertissement, production de spectacles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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