Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mixt'ACRYL]
POITOU MENUISERIES, SAS

Numéro de dépôt :
3989094
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/03/2023
mixt\'ACRYL] de POITOU MENUISERIES

Présentation de la marque mixt'ACRYL]

Déposée le 8 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POITOU MENUISERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « mixt'ACRYL] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POITOU MENUISERIES domicilié(e) RN 10 NORD, LA FOLIE, CS 81156 - 86062 - POITIERS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 341 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POITOU MENUISERIES, M. LOQUESOL GUY domicilié(e) RN 10 NORD, LA FOLIE, CS 81156 - 86062 - POITIERS CEDEX 9 - France.

La marque mixt'ACRYL] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mixt'ACRYL] est expirée depuis le 8 mars 2023.

POITOU MENUISERIES a également déposé les autres marques suivantes : ACRYL duo , LES MENUISERIES OCEANE , OCEANE LE RESEAU DES MENUISIERS


POITOU MENUISERIES, SAS - RN 10 NORD, LA FOLIE, CS 81156 - 86062 - POITIERS CEDEX 9 - France - SIREN 440341634


POITOU MENUISERIES, M. LOQUESOL GUY - RN 10 NORD, LA FOLIE, CS 81156 - 86062 - POITIERS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Matériaux de construction métalliques à savoir menuiseries extérieures ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Matériaux de construction non métalliques à savoir menuiseries extérieures.