POITOU MENUISERIES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1730227
Date de dépôt :
01/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2028
Présentation de la marque LES MENUISERIES OCEANE
Déposée le 1 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POITOU MENUISERIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES MENUISERIES OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POITOU MENUISERIES domicilié(e) La Folie, RN 10 Nord - 86440 - MIGNE-AUXANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 341 634 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque LES MENUISERIES OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation n°2108504 - Publication au BOPI 1998-14
Renouvellement sans limitation le 7 février 2008 n°2363332 - Publication au BOPI 2008-02-07
Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de nature juridique n°252534 - Publication au BOPI 1998-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06
Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425211 - Publication au BOPI 2005-12-09
Inscription le 13 décembre 1999 - Gage constitué n°292947 - Publication au BOPI 1999-12-13
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2660147 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-26
Menuiseries métalliques ou en PVC
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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