Marque enregistrée - Marque en vigueur

VÉGÉPROTECH
POITOU DECORS, SARL

Numéro de dépôt :
4283230
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
VÉGÉPROTECH de POITOU DECORS

Présentation de la marque VÉGÉPROTECH

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POITOU DECORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VÉGÉPROTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POITOU DECORS domicilié(e) 6 ZA LA GARE - 79310 - SAINT PARDOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 077 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POITOU DECORS, M. LAURENT CLISSON domicilié(e) 6 ZA LA GARE - 79310 - SAINT-PARDOUX - France.

La marque VÉGÉPROTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VÉGÉPROTECH arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

POITOU DECORS a également déposé les autres marques suivantes : GAB'ROCHE , VOLIGE , STABMOTTE , FILFIX , Coffr'Allée , VÉGÉ'TUB , COURB'CONTROL , VEGEFIX , PROFILFLEX , VÉGÉ'NOX


POITOU DECORS, SARL - 6 ZA LA GARE - 79310 - SAINT PARDOUX - France - SIREN 385077995


POITOU DECORS, M. LAURENT CLISSON - 6 ZA LA GARE - 79310 - SAINT-PARDOUX - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Matériaux de construction métalliques ; Plaque (en fer et ses alliages) ajourée servant à protéger les pieds d'arbre, arbustes, plantes diverses, contre les agressions physiques et mécaniques ;

Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; Plaque (en matière plastique) ajourée servant à protéger les pieds d'arbre, arbustes, plantes diverses, contre les agressions physiques et mécaniques ;

Matériaux de construction non métalliques ; Plaque (en aluminium et ses alliages) ajourée servant à protéger les pieds d'arbre, arbustes, plantes diverses, contre les agressions physiques et mécaniques ;

Matières textiles fibreuses brutes ; Plaque (en fibre naturelle de jute) ajourée servant à protéger les pieds d'arbre, arbustes, plantes diverses, contre les agressions physiques et mécaniques.