Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POITOU DECORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VÉGÉPROTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POITOU DECORS domicilié(e) 6 ZA LA GARE - 79310 - SAINT PARDOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 077 995 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POITOU DECORS, M. LAURENT CLISSON domicilié(e) 6 ZA LA GARE - 79310 - SAINT-PARDOUX - France.
La marque VÉGÉPROTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POITOU DECORS, SARL - 6 ZA LA GARE - 79310 - SAINT PARDOUX - France - SIREN 385077995
POITOU DECORS, M. LAURENT CLISSON - 6 ZA LA GARE - 79310 - SAINT-PARDOUX - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Matériaux de construction métalliques ; Plaque (en fer et ses alliages) ajourée servant à protéger les pieds d'arbre, arbustes, plantes diverses, contre les agressions physiques et mécaniques ;
Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; Plaque (en matière plastique) ajourée servant à protéger les pieds d'arbre, arbustes, plantes diverses, contre les agressions physiques et mécaniques ;
Matériaux de construction non métalliques ; Plaque (en aluminium et ses alliages) ajourée servant à protéger les pieds d'arbre, arbustes, plantes diverses, contre les agressions physiques et mécaniques ;
Matières textiles fibreuses brutes ; Plaque (en fibre naturelle de jute) ajourée servant à protéger les pieds d'arbre, arbustes, plantes diverses, contre les agressions physiques et mécaniques.
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